Des dispositions sont prévues pour permettre aux enfants et adolescents dont l'état de santé rend nécessaire l'administration de traitements médicaux particuliers de poursuivre une scolarité dans des conditions aussi ordinaires que possible.

Un projet d'accueil individualisé (PAI), permet de définir les adaptations nécessaires (aménagements d'horaires, dispenses de certaines activités, organisation des actions de soins, etc.). Il est rédigé en concertation avec le médecin de l'Éducation nationale (service de promotion de la santé en faveur des élèves) qui veille au respect du secret médical.

Le lien entre l'éducation nationale et les hôpitaux

Les services déconcentrés de l'Éducation nationale organisent la scolarisation des enfants et adolescents hospitalisés temporairement selon les situations locales.

La plupart des hôpitaux sont en lien avec un ou plusieurs établissements scolaires. Dans le second degré, la diversité des parcours demande des réponses diverses et ajustées.

Des enseignants dans les hôpitaux et à domicile

Près de 800 enseignants spécialisés sont affectés dans des hôpitaux ou maisons d'enfants à caractère sanitaire.

Les enseignants peuvent s'appuyer sur les techniques de l'information et la communication (TICE). Les TICE permettent aux élèves isolés de continuer à communiquer et d'avoir des liens avec l'extérieur.

Un réseau d'assistance pédagogique à domicile est mis en place dans chaque département. Les enseignants volontaires sont mobilisés et rémunérés en heures supplémentaires. Ce sont en priorité ceux qui exercent dans l'école ou l'établissement où l'élève concerné est inscrit.

La fédération générale des associations départementales des pupilles de l'enseignement public (FGADPEP ou PEP) apporte sa contribution à cette organisation des enseignements aux élèves malades, conformément à la circulaire du 11 février 1998 et dans le cadre d'une convention passée avec le ministère de l'éducation nationale.

Autres modalités

Les élèves qui ne peuvent bénéficier de ces dispositifs suivent un enseignement par le centre national d'enseignement à distance (Cned).

Une aide pédagogique à domicile peut être apportée aux élèves présentant des troubles de la santé les éloignant du milieu scolaire. Des associations appartenant à la fédération pour l'enseignement des malades à domicile et à l'hôpital (FEMDH) appuient les dispositifs de l'éducation nationale.

« L'école à l'hôpital » en est un exemple. Les enseignants sont bénévoles. Ils interviennent dans le cadre d'une convention passée avec le ministère chargé de l'éducation nationale.