Rythmes scolaires

Présentation générale

Conformément à l'article D521-10 du code de l'éducation, la semaine scolaire comporte, pour tous les élèves, 24h d'enseignement, réparties sur 9 demi-journées. Les heures d'enseignement sont organisées les lundi, mardi, jeudi et vendredi et le mercredi matin, à raison de 5h30 maximum par jour et de 3h30 maximum par demi-journée. La durée de la pause méridienne ne peut être inférieure à 1h30.

L'organisation du temps scolaire des écoles est arrêtée par le directeur académique des services de l'éducation nationale (DASEN) agissant par délégation du recteur d'académie. Le DASEN, lorsqu'il est saisi d'une proposition conjointe d'une commune ou d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) et d'un ou plusieurs conseils d'école, peut autoriser des adaptations à l'organisation de la semaine scolaire.

Le DASEN peut autoriser, sous certaines conditions, des dérogations à l'organisation de la semaine scolaire portant sur:

les maximas horaires par jour et par demi-journée, et le nombre de demi-journées de classe
l'organisation d'une demi-journée de cours le samedi matin à la place du mercredi matin
la libration d'un après-midi de cours pour y regrouper les activités périscolaires
l'allègement de la semaine scolaire (moins de 24h) en compensant par un raccourcissement des vacances

Organisation du temps scolaire en Dordogne

En cas de modification de rythme ou d'horaires pour la rentrée scolaire, la proposition devra être transmise à l'inspecteur de l'éducation nationale de circonscription pour le 15 mars au plus tard, avec une copie du procès-verbal du conseil d'école.