Taux minimum d'encadrement au cours de la vie collective selon les types de sorties scolaires
Taux minimum d'encadrement
| Effectif | ||
| École maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine | École élémentaire | |
| Sortie régulière |
2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l'effectif de la classe. Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8. |
2 adultes au moins, dont le maître de la classe, quel que soit l'effectif de la classe. Au-delà de 30 élèves, un adulte supplémentaire pour 15. |
| Sortie occasionnelle sans nuitée |
2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l'effectif de la classe. Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8. |
2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l'effectif de la classe. Au-delà de 30 élèves, un adulte supplémentaire pour 15. |
| Sortie avec nuitée(s) |
2 adultes ♣ au moins dont le maître de la classe , quel soit l'effectif de la classe Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8 |
2 adultes ♣ au moins dont le maître de la classe, quel que soit l'effectif de la classe Au-delà de 20 élèves, un adulte supplémenaitre pour 10 |
N.B. 1 : lorsque, dans le cadre des sorties scolaires, des regroupements de classes ou des échanges de services sont organisés, le maître de la classe peut être remplacé par u autre enseignant.
N.B. 2 : concernant l'encadrement dans le cadre d'un transport en car, l'ensemble des élèves, qu'ils soient d'une ou de plusieurs classes, est considéré comme constituant une seule classe
♣ En ce qui concerne les personnes chargées de la vie collective, en dehors des activités physiques et sportives, le brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) est conseillé.
Mise à jour : février 2021
