Santé / Social

Le service social en faveur des élèves

Le service social en faveur des élèves est place sous l'autorité du DASEN.

Les missions sont définies dans la circulaire du Ministère de l'Éducation Nationale n°91-248 du 11 septembre 1991. Ses missions s'inscrivent dans le cadre de la prévention globale pour les élèves. Le service social est chargé d'apporter écoute, conseils et soutien aux élèves pour favoriser leur réussite individuelle et sociale.

L’organisation départementale

1 Conseillère Technique Responsable départementale
3 Conseillères Techniques Coordonnatrices de secteur
45 assistants de service social
1 assistante sociale mise à disposition de la MDPH (Maison Départementale des Personnes Handicapées)
1 secrétaire

Le champ d’activité des assistants de service social

Le champ d’intervention

Le champ d’intervention du service Social en Faveur des Élèves recouvre l’ensemble des jeunes scolarisés dans les établissements publics du second degré (collèges, lycées, lycées professionnels). Il est présent en priorité dans les établissements situés en réseau d’éducation prioritaire, les collèges avec SEGPA et ULIS, les EREA, les lycées professionnels.

Un service social spécialisé

L’action sociale en faveur des élèves se situe dans le cadre d’un renforcement général du dispositif de prévention. Elle constitue un moyen privilégié pour lutter contre les inégalités et facilite, si besoin est, l’intervention précoce d’autres services spécialisés. L’assistant de service social a une mission de prévention et de protection des élèves (art. L913.1 du Code de l’Éducation). A ce titre, il peut rencontrer les élèves sans autorisation préalable des parents.

Le secret professionnel

Les assistants de service social sont soumis au secret professionnel de par leur profession. Le secret professionnel n’est pas un droit des assistants de service social, mais un droit des usagers : il repose sur le respect et la protection de leur vie privée.

L’obligation de respecter le secret professionnel est imposée par la loi sous peine de sanction pénale (art.226-13 du Code Pénal). Le secret professionnel, lors des entretiens individuels, permet au jeune de parler en toute confiance de sa vie privée dans un lieu public. Toutefois, dans les situations de sévices, privations ou maltraitance, l’assistant de service social est délié du secret professionnel (art.226-14 du Code Pénal). Il saisit alors les autorités administratives ou judiciaires conformément à la loi du 5 mars 2007 réformant la Protection de l’Enfance.

Les échanges d’informations

L’assistant de service social exerce ses missions dans le cadre d’un partenariat, à l’intérieur et à l’extérieur des établissements. Pour travailler en partenariat avec le chef d’établissement et l’équipe éducative, et ceci dans l’intérêt de l’élève, l’assistant de service social doit pouvoir communiquer certaines informations. Il peut évoquer les difficultés personnelles et familiales des élèves avec leur accord et celui de leur famille, sans pour autant dévoiler l’intimité du vécu du jeune.

Les missions du service social en faveur des élèves

Auprès de l’élève et de sa famille

Ecoute, conseil, informations et accompagnement social de l’élève dans son histoire personnelle, sa trajectoire scolaire et son environnement afin d’accéder à une responsabilisation et à une citoyenneté dans sa vie quotidienne. Ceci, en complément de l’action éducative et pédagogique des personnels de l’établissement.
Aide et évaluation des besoins des élèves et des difficultés rencontrées (sociales, matérielles, financières, psychologiques...)
Participe à la prévention et à la protection des mineurs en danger
Aide à renforcer l’assiduité scolaire et à prévenir la déscolarisation en soutenant le projet personnel de l’élève et en favorisant l’exercice de la responsabilité des parents
Favorise la scolarisation des élèves porteurs de handicap
Participe à la prévention des violences et des conduites à risque en animant et en étant personne ressource dans l’établissement sur les actions collectives dans le cadre des CESC (Comités d’Éducation à la Santé et Citoyenneté).

Auprès de l’établissement scolaire

Conseil et aide technique pour la prise en charge des situations difficiles et l’analyse des problèmes sociaux
Rôle de médiateur entre les élèves, les familles, la communauté scolaire et les partenaires extérieurs
Participation au projet de l’établissement et notamment au comité d’éducation à la santé et la citoyenneté

A l’extérieur de l’établissement

Travail de partenariat avec les différents travailleurs sociaux, les services médico sociaux, les services administratifs (Etat, collectivités locales), les acteurs locaux de la politique de la ville, les associations...

Toutes ces missions entrent dans les axes prioritaires départementaux

Lutte contre l’absentéisme et prévention de la déscolarisation
Maintien du lien famille / école
Prévention des violences et des conduites à risque
Repérage et évaluation des situations de mineurs en danger
Scolarisation des enfants porteurs de handicap

L’assistant de service social intervient

Au niveau individuel pour :

Des problèmes liés au comportement scolaire : démotivation, déscolarisation, désocialisation, souffrance psychique...
Des problèmes familiaux : mésentente familiale, rupture familiale, carences éducatives...
Des problèmes administratifs, financiers, accès aux droits...
La protection de l’enfance et de l’adolescence en danger : maltraitance, violences sexuelles, délinquance, violence...

Au niveau collectif sur :

Des actions collectives inscrites dans les projets d’établissements par le biais du comité d’éducation à la santé à la citoyenneté avec l’objectif de rendre les élèves acteurs.
Les thématiques sont variées, elles peuvent concerner les conduites à risque, l’éducation à la citoyenneté, la formation des délégués...
Celles-ci se réalisent en partenariat avec l’équipe médico-sociale et/ou éducative.

La promotion de la santé en faveur des élèves

Elle vise à :

favoriser l'équilibre et le bien-être physique, mental et social des élèves, afin de contribuer à la réalisation de leur projet personnel et professionnel ;
détecter précocement les difficultés susceptibles d'entraver la scolarité ;
agir en appui de l'équipe éducative, pour une meilleure prise en charge des élèves ;
accueillir et accompagner tous les élèves, leur faciliter l'accès aux soins ;
développer une dynamique d'éducation à la santé et à la sexualité et de prévention des conduites à risque ;
contribuer à faire de l'école un lieu de vie prenant en compte les règles d'hygiène, de sécurité et d'ergonomie.

La réalisation de ces objectifs repose sur l'implication et le travail de tous les personnels, membres de la communauté éducative, et plus particulièrement sur un travail en équipe pluridisciplinaire. Les personnels du service médical des élèves et les infirmières contribuent activement à cette mission.

Le service infirmier

Animation et coordination de l’activité des 173 infirmières du département.

Impulsion de la politique académique et départementale
Organisation et animation de réunions départementales et en zones d’animation pédagogique. Impulsion, animation et suivi de dossiers infirmiers
Recueil de données infirmières
Analyse qualitative et quantitative de l’activité des infirmières et rapport d’activité en lien avec les indicateurs académiques.

Infirmières nouvellement nommées

Mise en place du tutorat infirmier pour les nouvelles infirmières nommées au concours, suivi et évaluation

Suivi des infirmières stagiaires sur leur lieu d’affectation

Recrutement et suivi d’infirmières contractuelles

Animation de la formation d’adaptation à l’emploi des infirmières (pôle relationnel – logiciel sagesse – premier secours...)

Conseils techniques

Étude des besoins en postes infirmiers
Étude de l’implantation de moyens provisoires
Conseils techniques auprès du directeur académique des services de l’éducation nationale, du secrétaire général
Conseils techniques aux chefs d’établissement, IEN, directeurs d’école, aux infirmières et toutes personnes de la communauté éducative.

Dossiers particuliers CESC (comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté)

Animation du groupe départemental, participation au groupe académique.
Impulsion de la politique départementale, animation, conseil et accompagnement des groupes CESC en zones d’animation pédagogique ou des établissements.

Premiers secours

Impulsion, animation, conseils, gestion administrative du dossier concernant : les instructeurs de secourisme, les moniteurs (formation et formation continue), le PSC1 (prévention et secours civiques de niveau 1), les initiations aux premiers secours, « apprendre à porter secours » à l’école et la mise en place du protocole sur l’organisation des soins et des urgences.
Animation de l’équipe pédagogique départementale des premiers secours, participation à l’équipe de pilotage académique.

Education pour la santé

Aide méthodologique aux établissements ou aux groupes CESC en ZAP.
Impulsion et animation de projets départementaux
Valorisation des actions développées dans les établissements.

Santé publique

Participation aux réunions de la Mission Inter Ministérielle de Lutte contre les Dépendances et les Conduites Addictives (MILDECA), à l'étude des dossiers des appels à projets ARS, à la mise en œuvre du Plan National Nutrition Santé (PNNS).

Etude des dossiers suite aux appels à projets.

MISSIONS DES INFIRMIER(E)S

Les infirmiers (ères) ont en charge des secteurs géographiques à l’intérieur des zones d’animation pédagogiques comprenant : Un collège (avec ou sans les écoles des bassins) ou deux collèges (avec ou sans les écoles des bassins) ou un lycée et un collège ou un lycée et un lycée professionnel ou un lycée ou un lycée professionnel. Une infirmière volontaire est nommée « coordinatrice » au niveau de chaque ZAP. Elle anime des réunions infirmières en ZAP.

Missions et fonctions des infirmier(e)s

Les infirmiers (ères) contribuent dans leur champs de compétences au bien être et à la réussite scolaire de tous les élèves. Ils (elles) agissent en tant que conseillers techniques en matière de santé auprès des directeurs et chefs d’établissement. Ils (elles) participent à la vie éducative. Ils (elles) peuvent être sollicité(e)s pour participer aux réunions de ZAP, aux conseils d’école et aux conseils d’administration.... Ils (elles) participent aux comités d’éducation à la santé et à la citoyenneté et aux commissions d’hygiène et de sécurité. Soumis(es) au secret professionnel, ils (elles) travaillent dans une logique de complémentarité dans les établissements, et de réseau avec l’extérieur (associations agréées, PMI, MDSI, médecins,.....)

Actions en direction de l’ensemble des élèves

Accueillir et accompagner les élèves lors des permanences.
Mettre en place le protocole d’urgence dans les établissements scolaires.
Organiser le suivi infirmier.
Développer une dynamique d’éducation pour la santé et faire du lien avec la citoyenneté.
Mettre en place des actions permettant d’améliorer la qualité de vie des élèves en matière d’hygiène, de sécurité et d’ergonomie.

Actions spécifiques

Suivre les élèves signalés par les membres des équipes éducatives.
Contribuer, par un dépistage infirmier, à la visite médicale de tous les élèves scolarisés en grandes sections de maternelles en collaboration avec les médecins scolaires.
Réaliser un suivi de l’état de santé des élèves par des bilans infirmiers en CE2, en 6°, en 2nd, et 1ère année CAP.
Contribuer à la mise en place des dispositifs adaptés en cas d’évènements graves, à la demande du DASEN ou du chef d’établissement.
Agir, en lien avec le médecin scolaire et selon la pathologie, dans le cas de maladies transmissibles survenues en milieu scolaire (mesures prophylactiques de protection individuelle ou collective) et se tenir disponible pour toutes informations utiles auprès des enseignants et des parents d’élèves.
Intervenir auprès d’élèves en danger : identifier et évaluer les risques, assurer le confort et la sécurité de l’élève si nécessaire en mettant en œuvre les mesures pour assurer sa protection.
Contribuer à la scolarisation des élèves porteurs de handicap ou atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période.

Le service médical

Missions des médecins de l’éducation nationale

La mission du médecin de l’éducation nationale s’inscrit dans la politique de promotion de la santé des élèves. Le médecin mène son action auprès de tous les élèves de l’école maternelle au lycée.

Il exerce une action de prévention qui s’inscrit dans la continuité.
Il veille au bien-être des élèves et contribue à leur réussite.
Il a un rôle spécifique de repérage, de diagnostic, d’évaluation des situations pathologiques aussi bien d’ordre somatique que psychique, et d’orientation vers les structures de prise en charge adaptées.
Il assure le lien entre le système éducatif et le système de prévention et des soins.

Les missions des médecins de l’éducation nationale sont définies par le code de la santé publique, le code de l’éducation et la circulaire N° 2001-013 du 12 janvier 2001.

lire le texte intégral

Les bilans de santé

Examens médicaux à la demande

Le médecin de l’éducation nationale peut être sollicité par l’équipe éducative, les familles ou les élèves eux-mêmes pour un conseil, une évaluation ou un avis médical. Suite à cette sollicitation, le médecin rencontre l’élève et met en place les mesures de prise en charge nécessaires.

Ces demandes concernent plus particulièrement :

La souffrance psychique et les troubles du comportement
L’absentéisme
Les troubles des apprentissages

Visite médicale d’aptitude au travail dans les lycées professionnels et technologiques

Le médecin rencontre en visite médicale tous les élèves qui effectuent des travaux réglementés dans le cadre de leur cursus professionnel.

Certains enfants malades ou en situation de handicap nécessitent un aménagement du poste de travail. Le médecin assure un rôle de conseil technique auprès des enseignants de la section.

Visite médicale des enfants dans leur sixième année (Art. L541-1 du Code de l’éducation).

Ce bilan est réalisé en présence des parents et se situe dans la suite de l’examen réalisé par le service de PMI, dont la fiche de conclusion est communiquée au service médical des élèves. Il comprend un examen somatique, sensoriel, psychomoteur ainsi qu’un dépistage des troubles spécifiques du langage et de l’apprentissage. Le développement de la socialisation de l’enfant et son développement psycho-affectif, sont également étudiés.

Les médecins de l’éducation nationale travaillent en lien avec l’équipe éducative, les professionnels de santé et les parents, afin que pour chaque enfant, une prise en charge et un suivi adaptés soient réalisés.

Les élèves scolarisés en grande section de maternelle n’ayant pas bénéficié de ce bilan de santé effectué par le médecin bénéficient d’un bilan infirmier approfondi.

Le suivi des élèves à besoins particuliers

Les élèves malades

Le médecin de l’éducation nationale participe à l’accueil des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période (circulaire interministérielle n°2003-135 du 8 septembre 2003).

www.education.gouv.fr/bo/2003/34/MENE0300417C.htm

Il participe à l’élaboration du projet d’accueil individualisé (PAI), réalisé à la demande des parents. Ce projet vise à faciliter l’accueil des enfants porteurs de pathologies chroniques. Il prévoit les conduites à tenir sur le plan thérapeutique et les aménagements nécessaires concernant la scolarisation.

Lorsque l’enfant est dans l’incapacité de se rendre à l’école pour des raisons de santé, le médecin de l’éducation nationale peut être amené à instruire une demande d’aide pédagogique à domicile (circulaire n° 98-151 du 17 juillet 1998)

www.education.gouv.fr/bo/1998/30/ensel.htm

Les élèves en situation de handicap

Le médecin de l’éducation nationale participe à l’accueil des enfants en situation de handicap.

Cette démarche implique :

La rencontre avec l’élève et sa famille et l’accompagnement vers une scolarité adaptée aux capacités et aux besoins de l’enfant.
La liaison avec les structures médicales de suivi de l’élève.
La participation à l’élaboration du projet personnalisé de scolarisation et aux équipes de suivi de la scolarisation.
Le conseil auprès de l’équipe éducative afin de définir les aménagements nécessaires.

La protection de l’enfance

Le service médical des élèves participe à la mission de protection de l’enfance en étroite collaboration avec le service social du Conseil Général.

Pour les élèves scolarisés dans le premier degré : à la demande de l’équipe éducative et en lien avec lui, le médecin réalise participe à l'évaluation de la situation de l’élève dans le cadre d’un travail en réseau, met en place des actions d’accompagnement et il informe, si nécessaire, le service d’aide sociale à l’enfance de toute situation préoccupante.
Pour les élèves scolarisés dans le second degré : le médecin réalise, si nécessaire, une évaluation de l’état de santé de l’élève et des troubles psychologiques éventuellement induits par la situation. Il travaille en étroite collaboration avec les assistantes sociales du service social de la direction des services départementaux de l’éducation nationale.

Le conseil technique

Le médecin, référent médical des IEN, directeurs d’école et chefs d’établissement, apporte sont conseil technique dans toutes les situations pouvant entraîner des répercussion sur la santé des élèves ou des personnels de la collectivité.

La participation à la gestion des événements traumatisants

Le médecin de l’éducation nationale participe à la cellule de crise chargée d’analyser et évaluer la situation et d’élaborer le protocole d’intervention spécifique à chaque événement. Il anime en collaboration avec les infirmières et les assistantes sociales de l’éducation nationale les cellules d’écoute auprès des élèves et/ou des adultes.

L’aide à la mise en place des mesures prophylactiques suite au diagnostic d’une maladie transmissible chez un élève ou un adulte de la communauté scolaire

Le médecin de l’éducation nationale tient un rôle de conseil auprès des inspecteurs de l’éducation nationale, des directeurs d’école et des chefs d’établissement suite à la survenue ou la suspicion d’une maladie transmissible chez un élève ou un adulte de la communauté scolaire.

Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants, sur sante.gouv.fr

Il collabore notamment avec :

Le comité de lutte anti-tuberculeux du Conseil Général dans la mise en œuvre des mesures de dépistage suite au diagnostic de tuberculose chez un élève ou un personnel de l’école/établissement scolaire.
L’agence régionale de santé (ARS) dans la mise en œuvre des mesures de prophylaxie à effectuer chez les élèves ou les personnels des écoles/établissements scolaires concernés suite au diagnostic d’un cas de méningite à méningocoque.

La recherche en santé publique

Le médecin mène des enquêtes épidémiologiques dans le cadre des différents programmes nationaux ou régionaux de santé publique. Il peut également être amené à participer à des enquêtes départementales s’inscrivant dans des actions spécifiques de santé.

Il collabore avec l’ARS et l’université de Bordeaux 2 dans des études de recherche.

Les secrétaires des centres médico-scolaires

En poste dans les centres médico scolaires, les secrétaires sont souvent les premiers interlocuteurs des familles ou des enseignants.

Leur rôle de collaboration avec le médecin est essentiel.

Secourisme - PSC1

La formation PSC1 (prévention et secours civique de niveau 1) est dispensée par des formateurs agrées Education Nationale auprès des élèves de collège prioritairement ;
Elle repose sur un référentiel national de compétences de sécurité civile du ministère de l'intérieur. Elle dure 9h pour un groupe de 10 élèves.
Les méthodes pédagogiques sont adaptées à un jeune public, elles laissent une grande place à la participation et visent à favoriser la confiance en soi et le désir d'intervenir pour porter assistance.

L'attestation PSC1 constitue une composante du livret personnel de compétences du socle commun.

Quelques chiffres en gironde :

Lien GIPSCI pour les formateurs PSC1 :
https://ocean.ac-bordeaux.fr/gipsci/
Contacts : Service de promotion de la santé en faveur des élèves
ce.ia33-infirmier@ac-bordeaux.fr

Bourses et aides à la scolarité

La direction des services départementaux de l'Education Nationale des Pyrénées Atlantiques est en charge de cette mission.

DSDEN DES PYRENEES ATLANTIQUES
Bourses du 2nd degré - Plateforme Technique Académique
2, place d'Espagne - 64038 Pau
Responsable : LABORDE Marylis

Tél : 05.59.82.22.19

www.ac-bordeaux.fr/bourses-academiques

Mél : ce.ia64@ac-bordeaux.fr

Contacts du service infirmier

Madame Marie-Laure LASMI
Infirmière conseillère technique responsable départementale
Tél : 05 56 56 57 26

Madame Marie-Pierre MAINIER
Infirmière chargée de l'éducation pour la santé et la citoyenneté
Tel : 05 56 56 37 44

Madame Anne-Laure GUE
Infirmière chargée des premiers secours
Tel : 05 56 56 36 93

Secrétariat :

Madame Delphine DUNOGUIER

Tél : 05 56 56 36 53

Fax : 05 56 56 36 73

Mél : ce.ia33-infirmier@ac-bordeaux.fr

Contacts du service médical des élèves

Médecin :

Docteur Cristina BUSTOS

Médecin conseiller technique

Responsable départemental

Tél : 05 56 56 37 43